MENTIONS LEGALES :
En conformité aux directives des articles 6-III et 19 de la Loi numéro 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des visiteurs du site web : boutique-chats.com Ces informations ci-dessous :
1. Données légales :
Le boutique-chats.com est l’unique propriété de Paul Dubois .
Paul Dubois
5, Rue Principale 57580 Brunet
Enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés au numéro 98765432100012
Numéro de TVA Intracommunautaire : FR35987654321
EMAIL : contact@boutique-chats.com
Le Fabriquant du site web : Abigaïl MONNET
Le Responsable de publication est : Heloïse PIOT
De quelle façon joindre le Décideur de la publication : contact@boutique-chats.com
Le Concepteur est : Gustave MAGNE
Par quel moyen entrer en contact avec le Webmaster : contact@boutique-chats.com
Le Site est hébergé par la société O2Switch, situé 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, (contact téléphonique ou email : (+33) 4 44 44 60 40).
2. Présentation :
Tout internaute se connectant et utilisant le site suivant : boutique-chats.com est considéré comme usageé du site web.
Le site internet boutique-chats.com réuni différents services, en l’état, mis à disposition des usageé. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester honnête et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu’envers le Développeur du site boutique-chats.com. Le site boutique-chats.com est actualisé de façon régulière par Gustave MAGNE.
Heloïse PIOT s’efforce d’indiqué sur le site internet boutique-chats.com des informations les plus réalistes possibles (sous réserve de modifications), mais ne saurait assurer l’exactitude, la finitude et les informations diffusées sur son site, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En répercussion, l’utilisateur reconnaît se servir des informations fournies sous sa responsabilité exclusive.
3. Accessibilité Numérique :
Le site web boutique-chats.com est par principe accessible aux usagés 24/7, sauf en cas d’interruption, prévu ou pas, pour les besoins de sa maintenance ou force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, boutique-chats.com se devouera à faire de son mieux afin de rétablir l’accès au site web et tentera alors d’informer au préalable aux utilisateurs Dates & heures de l’intervention. N’étant asservi qu’à une redevance de moyen, boutique-chats.com ne saurait être tenu pour responsable des dommages, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service
4. Droit de propriété intellectuelle :
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6. Protection des personnes et biens – Gestion des données personnelles :
En France, les données personnelles sont par exemple protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 , la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal ainsi que la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
Sur le site boutique-chats.com, Heloïse PIOT ne aucune information personnelles ( suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) concernant l’utilisateur que pour le besoin de différents services mis à disposition par le site interne boutique-chats.com. L’utilisateur fournit les données en toute connaissance de cause, notamment quand il effectue par lui-même à leur saisie. Il est alors expliqué à l’usagé du site interne boutique-chats.com l’obligation ou non de fournir ces données.
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Les bases de données sont protégées par les règles de la loi du 1er juillet 1998 transposant ainsi la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données(BDD).